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1. Objet

Le site www.home-sofas.com est un site de vente à distance de produits d’ameublement pour la maison. Les internautes ou utilisateurs peuvent accéder au site par le réseau Internet à l’adresse www.home-sofas.com.

2. Comportement des utilisateurs du site www.home-sofas.com

Tout utilisateur accédant au site www.home-sofas.com s’interdit de commettre un quelconque agissement illégal à l’égard de la société Home Sofas, des marques et des produits en vente sur le site www.home-sofas.com, des autres utilisateurs internautes.

3. Responsabilité

L’utilisateur est responsable de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site de www.home-sofas.com et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au site. L’utilisateur utilise le site à ses risques et périls, il est donc responsable des quelconques dommages qu’il pourrait subir à la suite d’une telle utilisation (physique, psychologique, et matériel).

4. Cookies

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5. Fichiers électroniques – Protection de la vie privée

Home Sofas a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses Clients. Lors d’une commande passée par Internet sur le Site par tout nouveau Client, cette base de données sera enrichie au moyen d’informations le concernant, qui permettront, par la suite, de mieux répondre à ses attentes et de faciliter les prestations d’assistance assurées par le service E-commerce de Home Sofas. Cette base de données à fait l’objet d’une déclaration, conformément aux prescriptions requises par la loi « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
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Home Sofas, 6 rue de Londres, 89470 Moneteau (France).

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6. Modification des conditions d’utilisation

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